Mentions légales
Informations communiquées conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et à l'article 6 de la loi n° 2004-804 du 9 août 2004.
Éditeur du site
Ce site est édité par Carole Allegret (nom de naissance : Carole Fouillat), exerçant sous le nom commercial « Caro et la Terre Cuite ».
- Exploitant
- Carole Allegret (nom de naissance : Carole Fouillat)
- Nom commercial
- Caro et la Terre Cuite
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIREN
- 831 653 142
- SIRET (siège)
- 831 653 142 00024
- RCS
- Vienne, n° 831 653 142
- Adresse du siège
- 20 rue de la Mairie, 38730 Chelieu
- Activité déclarée
- Customisation de pots en terre cuite
- Code APE / NAF
- 74.10Z — Activités spécialisées de design
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
Hébergement
Ce site est hébergé par o2switch, SAS au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand, dont le siège social est situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
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Contact
Pour toute question relative à ce site ou à une demande de devis, vous pouvez contacter Caro et la Terre Cuite :
- Email — contact@caroetlaterrecuite.fr
- Téléphone — 06 56 74 34 42
- Adresse — 20 rue de la Mairie, 38730 Chelieu
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logo, créations peintes) est protégé. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les créations étant réalisées à la main, de légères variations de teintes et de motifs sont possibles par rapport aux visuels présentés.